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E DEPOT 211 / E DEPOT 229 / E DEPOT 330 - Archives communales déposées de Pers-Jussy (1599-1968)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La commune de Pers-Jussy fait aujourd'hui partie de l'arrondissement de Saint-Julien, canton de Reignier-Esery.

    La paroisse de Pers-en-Bornes et celle de Jussy-sous-Pers étaient séparées au Moyen-Age entre le Faucigny et le Genevois ; elles intègrent en 1401 le Comté de Savoie qui devient Duché...

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  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2015 et 2016.

  • Présentation du contenu

    Ce fonds d'archives communales a la particularité d'être divisé en trois sous-fonds : les archives communales de Pers cotées en E DEPOT 330, celles de Jussy-sous-Pers cotées en E DEPOT 329 et enfin, celles, à partir de 1815, de Pers-Jussy cotées en E DEPOT 211.

    L'ensemble de ces archives est...

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  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Au regard de leur état physique, les rouleaux de mappe et le plan du cadastre napoléonien ne sont pas communicables.

  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 659-661 : numéros suivis

    1 Cd 1562-1564 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois...

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  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.

    Cote : Us 257 ;

    Pers-Jussy [texte imprimé] : Revue Communale. — Pers-Jussy : Mairie...

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  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT …/ [sous-série + numéro d'article].

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